CONDITIONS DE VENTE ET DE LIVRAISON

Partie 1 – Commandes, paiement, prix, disponibilité et livraison

Acceptation des commandes

La confirmation de réception d'une commande par courriel ne constitue pas une acceptation définitive de celle-ci. Groupe PS Titan se réserve le droit d'accepter, de refuser ou d'annuler toute commande, en tout ou en partie, notamment dans les situations suivantes :

• renseignements incomplets ou inexacts;
• impossibilité de valider le paiement;
• erreur de prix ou de description;
• rupture de stock;
• suspicion de fraude ou d'utilisation non autorisée d'un moyen de paiement;
• toute autre situation jugée raisonnable par Groupe PS Titan.

Groupe PS Titan peut communiquer avec le client afin de valider les renseignements fournis avant d'accepter définitivement une commande.

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Modalités de paiement

Les paiements peuvent être effectués par :

• Visa
• Mastercard
• American Express
• PayPal
• Virement bancaire
• Chèque (pour les comptes autorisés)

Toutes les commandes doivent être entièrement payées avant leur expédition, sauf si un compte de crédit a été préalablement approuvé.

Pour les clients bénéficiant de modalités de crédit, les paiements doivent être effectués selon les conditions convenues.

Tout solde impayé à compter du 31e jour suivant la date de facturation portera intérêt au taux de 3 % par mois (35 % par année) ou au taux maximal permis par la loi.

Le client demeure responsable de tous les frais raisonnables engagés pour le recouvrement d'un compte en souffrance.

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Prix

Tous les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire.

Les prix peuvent être modifiés sans préavis.

Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

Groupe PS Titan se réserve le droit de modifier ses prix notamment en raison :

• des fluctuations du taux de change;
• des variations du coût des matières premières;
• des augmentations des coûts de transport;
• des changements de taxes;
• de toute autre circonstance indépendante de sa volonté.

Les taxes applicables sont calculées séparément lors de la facturation.

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Erreurs de prix ou d'information

Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations publiées, des erreurs peuvent survenir.

Groupe PS Titan se réserve le droit de corriger toute erreur concernant :

• un prix;
• une photographie;
• une description;
• une fiche technique;
• la disponibilité d'un produit.

Si une erreur affecte une commande déjà passée, le client sera avisé et pourra :

• maintenir sa commande au prix corrigé;
• modifier sa commande;
• annuler sa commande sans frais.

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Prix de détail suggéré (MSRP)

Lorsqu'un prix de détail suggéré (MSRP) est établi par Groupe PS Titan, les distributeurs et revendeurs autorisés s'engagent à respecter les politiques commerciales applicables.

Le non-respect répété de ces politiques peut entraîner :

• la suspension des privilèges commerciaux;
• le refus de certaines commandes;
• la fin du statut de distributeur autorisé.

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Prix spéciaux pour projets

Lorsqu'un prix spécial est accordé pour un projet précis, ce prix demeure valide pour une période maximale de six (6) mois, sauf indication contraire sur la soumission.

À l'expiration de cette période, Groupe PS Titan pourra réviser les prix selon les conditions du marché.

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Disponibilité des produits

Tous les produits sont offerts sous réserve de leur disponibilité.

Même lorsqu'un produit apparaît comme disponible sur le site Web, Groupe PS Titan ne peut garantir son inventaire en temps réel.

En cas de rupture de stock, le client pourra choisir de :

• attendre la réception des produits;
• remplacer les articles concernés;
• annuler totalement ou partiellement la commande.

Groupe PS Titan informera le client dans les meilleurs délais de toute indisponibilité susceptible de retarder une commande.

Les délais d'approvisionnement provenant des fabricants ou fournisseurs ne peuvent être garantis.

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Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse fournie par le client lors de l'achat.

Au Canada, la livraison est offerte gratuitement pour toute commande admissible selon les promotions ou les conditions commerciales en vigueur.

Pour les autres commandes, les frais de transport sont calculés avant la confirmation du paiement.

Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif seulement et commencent au moment où la marchandise quitte les installations de Groupe PS Titan.

Les délais peuvent varier selon :

• la disponibilité des produits;
• la destination;
• le transporteur choisi;
• les conditions météorologiques;
• toute situation indépendante de notre volonté.

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Transfert des risques

La propriété des produits est transférée au client dès leur remise au transporteur.

À compter de ce moment, les risques de perte, de vol ou de dommage sont assumés par le client.

Toute réclamation liée au transport devra être effectuée directement auprès du transporteur concerné.

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Expéditions internationales

Pour toute livraison à l'extérieur du Canada, le client est responsable :

• des droits de douane;
• des taxes locales;
• des frais d'importation;
• des frais de dédouanement;
• de toute autre charge imposée par les autorités compétentes.

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Adresse de livraison

Le client est responsable de l'exactitude des renseignements fournis.

Les frais supplémentaires découlant d'une adresse erronée, incomplète ou d'une livraison refusée seront à la charge du client.

Groupe PS Titan ne livre pas aux boîtes postales, sauf indication contraire.

CONDITIONS DE VENTE ET DE LIVRAISON

Partie 2 – Politique de retour, échanges, remboursements et produits défectueux

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Politique de retour

Chez Groupe PS Titan, nous avons à cœur d'offrir des produits de qualité ainsi qu'un service après-vente efficace. Si un produit ne répond pas à vos attentes, vous pouvez demander un retour conformément aux conditions suivantes.

Les demandes de retour doivent être effectuées dans un délai maximal de 30 jours suivant la date de réception de la marchandise.

Pour être admissible à un retour, le produit doit :

• être neuf;
• ne jamais avoir été installé ni utilisé;
• être dans son emballage d'origine;
• contenir tous les accessoires, câbles, manuels et documents fournis;
• être exempt de toute inscription, étiquette ou dommage.

Groupe PS Titan se réserve le droit de refuser tout retour ne respectant pas ces critères.

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Obtention d'un numéro RMA

Avant tout retour, le client doit obtenir un numéro d'autorisation de retour (RMA).

Aucun colis retourné sans numéro RMA valide ne sera accepté.

La demande de RMA doit inclure :

• le numéro de facture;
• le numéro de commande;
• la description du produit;
• le numéro de série (si applicable);
• le motif du retour.

Le numéro RMA demeure valide pendant 15 jours suivant son émission.

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Produits non admissibles au retour

Les produits suivants ne peuvent être retournés :

• commandes spéciales;
• produits personnalisés;
• produits fabriqués sur mesure;
• licences logicielles;
• produits numériques;
• cartes d'activation;
• produits en vente finale;
• produits dont l'emballage a été ouvert lorsqu'ils ne peuvent plus être revendus comme neufs;
• tout produit installé ou utilisé.

Ces exclusions ne s'appliquent pas lorsqu'un défaut couvert par la garantie est constaté.

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Échanges

Lorsqu'un produit est admissible, Groupe PS Titan peut, à sa discrétion :

• effectuer un échange;
• émettre une note de crédit;
• remplacer le produit;
• proposer un produit équivalent.

Les échanges demeurent soumis à la disponibilité des stocks.

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Notes de crédit

Sauf indication contraire ou obligation prévue par la loi, les retours acceptés donnent lieu à une note de crédit.

Cette note de crédit :

• est valide pendant 90 jours;
• est applicable sur les achats futurs;
• ne peut être convertie en argent comptant.

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Remboursements

À moins qu'une disposition légale ne l'exige, Groupe PS Titan n'offre pas de remboursement monétaire pour les produits retournés.

Les remboursements sont limités aux situations suivantes :

• erreur de facturation;
• impossibilité définitive de fournir le produit;
• autre situation approuvée par Groupe PS Titan.

Dans tous les autres cas, une note de crédit sera émise.

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Produits défectueux

Si un produit présente un défaut de fabrication durant la période de garantie applicable, il pourra être retourné conformément à la procédure RMA.

Avant toute approbation, Groupe PS Titan pourra :

• demander des photographies;
• demander une vidéo démontrant le problème;
• effectuer des tests à distance;
• exiger le retour du produit pour inspection.

Aucun remplacement ou crédit ne pourra être accordé avant l'analyse du produit, sauf autorisation exceptionnelle.

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Produits endommagés durant le transport

Le client doit inspecter sa marchandise dès sa réception.

Toute anomalie doit être signalée dans un délai maximal de 48 heures suivant la livraison.

Le client doit conserver :

• l'emballage;
• les matériaux de protection;
• les photographies des dommages.

Une réclamation pourra être effectuée auprès du transporteur lorsque cela est applicable.

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Frais d'expédition

Sauf indication contraire :

Le client assume :

• les frais d'expédition du retour;
• les frais d'assurance du colis retourné;
• les frais de douane (le cas échéant).

Groupe PS Titan assume :

• les frais de réexpédition lorsque le retour est accepté dans le cadre d'un défaut couvert par la garantie;
• tous les frais de transport lorsqu'une erreur de préparation ou d'expédition est attribuable à Groupe PS Titan.

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Produits refusés

Tout produit retourné qui :

• ne respecte pas les conditions de retour;
• présente des dommages;
• est incomplet;
• a été installé;
• est hors délai;

pourra être retourné au client à ses frais.

Des frais administratifs ou de manutention peuvent également être appliqués.

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Délais de traitement

À compter de la réception de la marchandise, Groupe PS Titan s'engage à traiter la demande dans un délai approximatif de 5 à 10 jours ouvrables.

Selon le résultat de l'inspection, le client sera informé :

• de l'acceptation du retour;
• du refus;
• d'un remplacement;
• d'une réparation;
• ou de l'émission d'une note de crédit.

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Limitation de responsabilité

La responsabilité de Groupe PS Titan relativement à un retour, un échange ou une garantie est strictement limitée à la valeur d'achat du produit concerné.

En aucun cas Groupe PS Titan ne pourra être tenue responsable de pertes indirectes, notamment :

• perte de revenus;
• perte de profits;
• interruption des activités;
• perte de données;
• coûts d'installation ou de désinstallation;
• frais de main-d'œuvre;
• dommages accessoires ou consécutifs.

Cette limitation s'applique dans la mesure permise par les lois en vigueur.

 

CONDITIONS DE VENTE ET DE GARANTIE

Partie 3 – Garantie limitée de Groupe PS Titan

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Garantie limitée

Groupe PS Titan garantit que les produits vendus sont exempts de défauts de fabrication et de matériaux dans des conditions normales d'installation, d'utilisation et d'entretien.

La présente garantie est offerte uniquement à l'acheteur initial et n'est pas transférable, sauf indication contraire écrite de Groupe PS Titan.

La garantie débute à la date figurant sur la facture originale.

Une preuve d'achat est obligatoire pour toute réclamation.

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Durée de la garantie

Sauf indication contraire sur la fiche du produit ou la facture, les périodes de garantie sont les suivantes.

La durée applicable peut varier selon le fabricant. Dans ce cas, la garantie indiquée sur la facture prévaut.

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Ce que couvre la garantie

La garantie couvre uniquement les défauts de fabrication ou de fonctionnement survenant lors d'une utilisation normale.

Selon le cas, Groupe PS Titan pourra :

• réparer le produit;
• remplacer le produit;
• remplacer par un modèle équivalent;
• émettre une note de crédit;
• rembourser la valeur du produit lorsqu'aucune autre solution raisonnable n'est possible.

Le choix de la solution appartient exclusivement à Groupe PS Titan.

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Ce qui n'est pas couvert

La garantie ne couvre notamment pas :

• une mauvaise installation;
• une programmation incorrecte;
• une mauvaise utilisation;
• une alimentation électrique inadéquate;
• une surtension;
• la foudre;
• les incendies;
• les dégâts d'eau;
• les catastrophes naturelles;
• les actes de vandalisme;
• les dommages causés durant le transport après la livraison;
• les accidents;
• les chutes;
• les impacts;
• la corrosion;
• les insectes ou animaux;
• l'usure normale;
• les dommages esthétiques n'affectant pas le fonctionnement;
• les modifications ou réparations effectuées sans autorisation.

Toute utilisation contraire aux recommandations du fabricant annule automatiquement la garantie.

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Logiciels et mises à jour

Les logiciels, applications mobiles, micrologiciels (firmware) et services infonuagiques sont fournis selon leur disponibilité.

Groupe PS Titan ne garantit pas :

• la compatibilité avec tous les appareils;
• la disponibilité permanente d'un service Cloud;
• les mises à jour futures du fabricant;
• le maintien des fonctionnalités lorsqu'un fabricant modifie son logiciel.

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Compatibilité

Il appartient au client de vérifier que les produits achetés sont compatibles avec son installation.

Groupe PS Titan ne peut être tenue responsable :

• d'une incompatibilité;
• d'une erreur de sélection;
• d'une mauvaise configuration;
• d'une limitation imposée par un fabricant tiers.

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Procédure de réclamation

Avant toute réclamation, le client doit communiquer avec le service technique de Groupe PS Titan.

Selon la nature du problème, nous pourrons demander :

• une description détaillée;
• des photographies;
• une vidéo;
• le numéro de série;
• la facture originale;
• des captures d'écran;
• des journaux système (logs);
• tout autre renseignement nécessaire au diagnostic.

Si un retour est requis, un numéro RMA devra être obtenu avant l'expédition.

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Inspection des produits

Tous les produits retournés sont inspectés par notre équipe technique.

Si aucun défaut n'est constaté, le produit sera retourné au client.

Dans certains cas, des frais d'inspection ou de reconfiguration pourront être facturés.

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Frais de transport

Lorsque la garantie est acceptée :

• Groupe PS Titan assumera les frais d'expédition dans une direction (aller ou retour), selon la nature du dossier.
• Le client demeure responsable des autres frais de transport, des droits de douane et des assurances, sauf indication contraire.

En cas d'erreur de Groupe PS Titan, tous les frais raisonnables de transport seront pris en charge.

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Produits discontinués

Si un produit n'est plus fabriqué ou disponible, Groupe PS Titan pourra le remplacer par :

• un produit équivalent;
• un produit offrant des performances similaires ou supérieures;
• une note de crédit basée sur la valeur résiduelle du produit.

Le remplacement ne donne pas automatiquement droit à un produit de génération plus récente ou offrant davantage de fonctionnalités.

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Limitation de garantie

La garantie offerte par Groupe PS Titan est limitée exclusivement à la réparation, au remplacement ou au remboursement du produit défectueux.

Elle ne couvre jamais :

• les frais d'installation;
• les frais de désinstallation;
• les déplacements;
• la programmation;
• la configuration;
• la main-d'œuvre;
• la location d'équipement;
• les pertes d'exploitation;
• les pertes de revenus;
• les pertes de données;
• les dommages indirects ou consécutifs.

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Produits de sécurité

Les systèmes de sécurité, de vidéosurveillance, de contrôle d'accès et d'alarme constituent des outils de réduction des risques.

Aucun produit ne peut garantir qu'un événement tel qu'un vol, un incendie, un acte de vandalisme ou une intrusion ne surviendra.

Le client demeure responsable de mettre en place les mesures de sécurité appropriées et de tester régulièrement son installation conformément aux recommandations du fabricant.

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Garantie des fabricants

Certains produits distribués par Groupe PS Titan sont couverts par la garantie du fabricant.

Lorsque cette garantie est plus avantageuse que celle offerte par Groupe PS Titan, les conditions du fabricant pourront s'appliquer.

Le traitement de certaines réclamations pourra nécessiter un délai supplémentaire lorsque le produit doit être analysé ou remplacé directement par le fabricant.

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Acceptation

En achetant un produit auprès de Groupe PS Titan, le client reconnaît avoir pris connaissance de la présente politique de garantie et accepte l'ensemble de ses modalités.